top of page

Mentions légales

Le présent site est édité et administré par le Docteur Pascale Faure Vincent.

Les informations nominatives concernant l'utilisateur sont destinées à l'usage interne du cabinet. En aucun cas, le cabinet ne les divulguera à des tiers à des fins de publicité ou de promotion. L'utilisateur du site est toutefois informé que, conformément à l'article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les réponses données aux formulaires éventuellement présents sur le site, notamment permettant à l'utilisateur d'y déposer ses coordonnées pour recevoir de la documentation ou télécharger des brochures, ou encore s'abonner aux services proposés sur le site, pourront être exploitées par le Docteur Faure Vincent. L'utilisateur du site dispose en permanence d'un droit d'accès et de rectification portant sur ces données en écrivant à :
Dr Pascale Faure Vincent
61 rue du Général de Gaulle - 38210 - TULLINS
ou en adressant sa demande par e-mail à : pascale@pfv-hypnose.com

Directeur de la publication : Pascale Faure Vincent
Conception, réalisation : Helprod.com sarl. Lafond - 71170 CHAUFFAILLES - France - www.helprod.com


Copyright © Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur, de l'éditeur ou de ses ayants droit est illicite. 
Les supports de communication, concepts apparaissant sur le site, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations représentées sur le présent site sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété du Docteur Pascale Faure Vincent ou de tiers ayant autorisé cette dernière à les utiliser.
Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de ces éléments ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit du Docteur Faure Vincent, à l'exception de l'utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle. 

Le Docteur Faure Vincent ne garantit pas la disponibilité, la continuité ni l'infaillibilité du fonctionnement du site web et par conséquent dégage, dans toute la mesure permise par la législation en vigueur, toute responsabilité des préjudices de toute sorte pouvant résulter du manque de disponibilité ou de continuité du fonctionnement du site web et des services qui y figurent.
Pascale Faure Vincent pourra modifier à tout moment et sans préavis le graphisme, la présentation et/ou la configuration du Site Web, ainsi que tout ou partie des services, et ajouter de nouveaux services. Le Docteur Faure Vincent ne garantit pas que ce site ne contiendra jamais d'erreurs ou sera en ligne continuellement. Juridiction: Ce site est soumis à la loi française. En cas de litige, le tribunal de Grenoble en France sera le seul compétent.

bottom of page